📍 Bellelay

La fondation a pour but de mettre en valeur le site historique de l'Abbatiale de Bellelay. Les moyens pour atteindre ce but consiste notamment à: conserver, compléter, mettre en valeur les archives de la fondation; conserver, compléter, exposer, échanger, prêter et aliéner les œuvres de la collection d'art, propriétés de la fondation; organiser des expositions d'art contemporain; organiser des concerts et autres manifestations de caractère culturel; mettre en valeur les orgues Joseph Bossart de l'Abbatiale de Bellelay; faire toute proposition utile à l'Etat de Berne en vue de la conservation, de l'affectation et l'aménagement de l'Abbatiale de Bellelay dans le cadre du but de la fondation; le cas échéant, assurer la gestion de l'Abbatiale dans ses nouvelles affectations.

La fondation a pour but d'absorber, de gérer et de continuer à utiliser la fondation non autonome du fondateur «Fonds de soutien de la clinique psychiatrique de Bellelay» conformément à son affectation actuelle, en fonction du but convenu à l'article 3.2 du contrat de cession d'une fondation non autonome conclu en date du 29 novembre 2016. La fondation a pour but de recevoir, de gérer et d'utiliser dans un cadre administratif commun d'autres quotes-parts consacrées exclusivement, en vertu des charges dont leurs donateurs ont assorti la donation, à des buts de service public et/ou d'intérêt public en tous genres et ayant trait, de près ou de loin, à des services psychiatriques. La fondation a pour but d'encourager de façon générale l'attribution de libéralités en faveur de buts de service public et/ou d'intérêt public en lien avec des services psychiatriques, notamment en offrant la possibilité de ne pas constituer de fondations autonomes sur le plan juridique. En particulier, elle permet à des quotes-parts de remplir leur fonction de fondation même lorsque la constitution d'une fondation autonome sur le plan juridique semble peu judicieuse en raison du rapport entre les frais de constitution et d'administration d'une part, et le capital et son produit d'autre part, pour des raisons d'ordre économique ou autre. La fondation peut, dans les limites de son but et dans le respect des charges dont les quotes-parts sont assorties, soutenir des institutions ou des projets, quelles qu'en soient les formes, de nature sociale, caritative, humanitaire, médicale, écologique, scientifique, culturelle ou autre. La fondation est de droit public, poursuit des fins d'utilité publique et n'a pas de but lucratif. Elle est neutre sur les plans politique et confessionnel.

Usinage de pièces de rechange.

La société a pour but l'exploitation d'une entreprise de menuiserie générale et d'une ébénisterie. La société peut notamment: exercer toute activité financière, commerciale ou industrielle en rapport direct ou indirect avec son but; créer des succursales ou des filiales en Suisse et à l'étranger; participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue ou fusionner avec de telles entreprises; acquérir ou vendre des immeubles; accorder des prêts ou des garanties à des associés ou des tiers si cela favorise ses intérêts; faire toutes opérations et conclure tous contrats propres à développer et à étendre son but ou s'y rapportant directement ou indirectement.

La société a pour buts: l'exploitation du bâtiment historique du domaine de Bellelay sis sur le feuillet no 1029 de Saicourt (issu de l'immeuble feuillet no 740 de Saicourt). La promotion et la valorisation des chevaux, en particulier de la race des Franches-Montagnes. La promotion touristique du site de Bellelay en particulier et de la région en général. La promotion de la vente des services et des produits du terroir. La location de locaux. Elle peut effectuer toutes opérations mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement au but susmentionné. La société peut s'intéresser, directement ou indirectement à toutes entreprises similaires, les acquérir, fonder des succursales en Suisse ou à l'étranger, acheter ou vendre des immeubles.

Exploitation d'un restaurant et d'un hôtel. Organisation d'événements. Auberge de Bellelay.

La société a pour but l'exploitation de restaurants ainsi que toutes activités y relatives. La société peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger, participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue, ou fusionner avec de telles entreprises, acquérir, gérer et aliéner des immeubles, faire toutes opérations et conclure tous contrats propres à développer son but ou s'y rapportant directement ou indirectement.

La société a pour but: Aider ses membres à obtenir un logement sain, pratique et à bon marché; acheter des terrains à bâtir et construire des maisons d'habitation et de louer les logements; acheter des immeubles existants en vue de les assainir, pour autant qu'ils représentent un intérêt réel pour la société.

La société a pour but l'évaluation et la formation dans le domaine de la santé et de l'environnement, en Suisse et à l'étranger. Elle peut assumer des participations à toutes entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir ou créer des entreprises semblables ou similaires, et se charger de toutes opérations ou fonctions qui sont de nature à développer le but de la société ou qui ont un rapport direct ou indirect avec son objet. La société peut accorder des prêts à ses actionnaires ou à des tiers, se porter caution d'emprunts souscrits par ses actionnaires ou des tiers, garantir ces emprunts par l'émission ou le nantissement de titres hypothécaires ou par la souscription de tout autre engagement financier, mettre ses biens en gage pour garantir toute créance.